- article de marque [marqué]
- изделие, маркированное [охраняемое] товарным знаком; фирменное изделие (с гарантией качества)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Article Défini — Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la personne dont il s… … Wikipédia en Français
Article defini — Article défini Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la… … Wikipédia en Français
Article défini — Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la personne dont il s… … Wikipédia en Français
Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
article — [ artikl ] n. m. • 1130; lat. articulus « articulation », de artus; cf. orteil I ♦ 1 ♦ Vx Articulation (I). 2 ♦ (1846) Mod. Zool. Pièce articulée des arthropodes. ⇒ articulé. ♢ Bot … Encyclopédie Universelle